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Proclamation et Arrêté relatifs au Service funèbre et annuel en commémoration de la Mort de Louis XVI
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Proclamation. Le Roi, la Patrie, la Charte constitutionnelle.
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Le Général de Division, Premier Inspecteur Général du Corps Royal du Génie, Grand Aigle de la Légion d'Honneur, Commissaire Extraordinaire du Roi dans la 20.e Division Militaire, aux Habitans des départemens de la Dordogne, de la Charente, de la Corrèze, du Lot et de Lot et Garonne.
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'État, Empereur des Français, etc. etc. etc. Au Peuple Français.
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Les Généraux, Officiers et Soldats de la Garde Impériale, aux Généraux, Officiers et Soldats de l'Armée.
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Second avis à MM. les Fabricans et Manufacturiers de la ville de Marseille
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Les Représentans du Peuple, envoyés dans les Départemens des Bouches-du-Rhône et du Var.
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Arrêté qui ordonne la proclamation de divers actes émanés du Sénat-Conservateur et du Gouvernement provisoire.
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Le Représentant du Peuple, actuellement à Montbrison.
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Les Représentans du Peuple, envoyés à Commune-Affranchie pour y faire cesser l'oppression, et pour y rétablir le bon ordre et le règne des Loix.
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'État, Empereur des Français, etc. etc. etc. A l'Armée.
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Le Patriote Justifié. Extrait des registres du Tribunal Criminel du département du Bas-Rhin, du 26 nivôse l'an second de la république.
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Les Représentans du Peuple près les Armées et les Départemens du Midi
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Par le Maire et les Officiers Municipaux. Extrait du registre des délibérations du Corps municipal.
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Délibération du Conseil Général de la Commune
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Proclamation du Directoire Exécutif, aux Citoyens de Paris.
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Appel aux Patriotes de 89, pour la Célébration de la Décade.
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L'Administration Départementale de Rhône, à ses Concitoyens.
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Proclamation de la Municipalité d'Aix, du 28 Vendémiaire an quatrième de la République.
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Extrait du Procès-verbal des Séances du Conseil Général de la Commune d'Orléans.
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La Convention nationale au Peuple français, sur les Évènemens du 12 Germinal.
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Instruction pour la Fabrication du Pain Mélange de Pommes de Terre.
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Le Général de l'Armée des Alpes et d'Italie. Aux Administrateurs du Département de l'Isère.
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Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle du Canton de Charenton.: Relatif au pillage de l'Allege du Coche d'Auxerre, arrivé aux Carrières, sous Charenton, le 29 Floréal dernier.
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Aux Tribunaux criminels des Départemens, aux Municipalités et Corps adminstratifs
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Délibération du Corps Municipal de la Commune de Nismes, relative aux Étrangers, du 13 Floréal, an troisième de la République française, une & indivisible.
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Adresse de l'Administration du Département à ses Concitoyens;: suivie de son Arrêté aux Émigrés & aux Prêtres.
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Adresse de l'Administration du Département à ses Concitoyens;: suivie de son Arrêté aux Émigrés & aux Prêtres.
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La Commune d'Aix à ses Concitoyens, pour l'exécution de l'Arrêté du Citoyen Maignet...
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Jugement rendu par le Tribunal Révolutionnaire établi à Nîmes par le Représentant du Peuple J. Borie, le 8 Germinal…
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Arrêté sur les Patrouilles de Nuit dans les Campagnes.
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