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État des Rebelles reconnus pour avoir été tués dans les postes, ou morts ds suites de leurs blessures pendant le cours du Siège.
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Arrêté des Représentans du Peuple, portant invitation aux Citoyens de Marseille, d'Aix, & autres Communes du Département, de fournir, sur le champ, chacun suivant ses facultés, des Chemises toutes faites, pour les Soldats de la Liberté, qui composent l'Armée d'Italie.
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Proclamation et Arrêté relatifs au Service funèbre et annuel en commémoration de la Mort de Louis XVI
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Proclamation. Le Roi, la Patrie, la Charte constitutionnelle.
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Extrait des registres des délibérations du Directoire du Département de l'Aveiron.
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Jugement de la Commission de Justice Populaire séant à Ville-Affranchie, qui condamne à la peine de mort Jean-Jacques Tardy, Membre de l'Administration du Département de Rhône-et-Loire, & Juge de Paix du Côteau de Roanne.
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Le Général de Division, Premier Inspecteur Général du Corps Royal du Génie, Grand Aigle de la Légion d'Honneur, Commissaire Extraordinaire du Roi dans la 20.e Division Militaire, aux Habitans des départemens de la Dordogne, de la Charente, de la Corrèze, du Lot et de Lot et Garonne.
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Les Représentans du Peuple en séance à Toulouse: Aux Citoyens des Départemens de Haute-Garonne, Gers, Tarn, Aude, Lot, Lot et Garonne, Hautes et Basses-Pyrénées, et autres circonvoisins.
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Aux Laboureurs, Fermiers et Meuniers; A tous les Propriétaires de Grains & Farines de la République
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Acte du Corps Législatif, non sujet à la sanction du Roi, relatif au maintien de la tranquilité publique.
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Jugement du Tribunal de la Police correctionnelle, qui condamne Jacques-Gabriel Vivier, prêtre, en l'amende de 500 livres, pour avoir colporté & lu en lieu public deux brochures intitulées…
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Proclamation. La Municipalité aux Citoyens de Ville-Afranchie.
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'État, Empereur des Français, etc. etc. etc. Au Peuple Français.
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Les Généraux, Officiers et Soldats de la Garde Impériale, aux Généraux, Officiers et Soldats de l'Armée.
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Ordre de la Marche cérémoniale qui aura lieu Decadi 20 Brumaire, l'an deux de la République…En l'honneur des manes des victimes des droits sacrés de l'homme, égorgés par les suppots de la Féodalité, de la Royauté & de la Tyrannie, dans la ci-devant ville de Lyon
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Proclamation du Roi, sur les événemens du 20 Juin.
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Second avis à MM. les Fabricans et Manufacturiers de la ville de Marseille
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Lettre de M. le Maire de Paris, à MM. du Conseil du Département.
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La Municipalité de Lyon, à ses Concitoyens.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général de la Commune de Paris.
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La Royauté anéantie par les Sans-culottes du 10.
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Le Conseil du Département de Haute-Garonne à ses Concitoyens.
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Extrait des registres de Conseil du Département de Haute-Garonne, assemblé en exécution de la Loi du 8 Juillet 1792, l'an quatrième de la liberté, pour être en surveillance permanente.
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Les Représentans du Peuple, envoyés dans les Départemens des Bouches-du-Rhône et du Var.
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Arrêté qui ordonne la proclamation de divers actes émanés du Sénat-Conservateur et du Gouvernement provisoire.
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Les Représentans du Peuple, envoyés dans les Départemens de Saône et Loire, Rhône & Loire & l'Ain.
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Le Représentant du Peuple, actuellement à Montbrison.
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Jugement rendu par le Tribunal criminel révolutionnaire.
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Extrait du Procès-Verbal de la Convention nationale.
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Les Représentans du Peuple, envoyés à Commune-Affranchie pour y faire cesser l'oppression, et pour y rétablir le bon ordre et le règne des Loix.
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Les Administrateurs au Département de Police, ordonnent à leurs Concitoyens,…
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'État, Empereur des Français, etc. etc. etc. A l'Armée.
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Proclamation du 22 Aoust 1793, 2.e de la République française. Aux Armes, Républicains! Aux Armes!
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Par le Maire et les Officiers Municipaux. Extrait du Registre des délibérations du Corps municipale
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